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Conseil Municipal du 18.03.2024 – Liste des délibérations

 

DCM 2024-28- SIEGE – Convention de programmation triennale 2024-2026

DCM 2024-29- Actualisation du règlement de la restauration scolaire et du temps périscolaire

DCM 2024-30– Convention pour la campagne de stérilisation des chats

DCM 2024-31- SERPN – Election au scrutin secret d’un délégué titulaire

Conseil Municipal du 20.02.2024 – Liste des délibérations

 

DCM 2024-17- Rapport d’orientation budgétaire 2024

DCM 2024-18- Subvention à l’association hippique municipale du Neubourg

DCM 2024-19- Investissement-Achat d’une benne type Ampliroll

DCM 2024-20- Création d’un poste d’adjoint technique principal 1e classe

DCM 2024-21- Subvention pour la résidence d’artistes Pop-Fictions

DCM 2024-22- Subvention pour la résidence d’artistes « Ces évènements qui font grandir »

DCM 2024-23- Vente d’une partie de la parcelle ZD 84 à Crosville-la-Vieille

DCM 2024-24- Convention de financement pour l’aménagement de la desserte du magasin LIDL et des Ets Josse

DCM 2024-25- Convention de maîtrise d’œuvre pour le diagnostic sanitaire de l’église St Paul

DCM 2024-26- Convention de financement avec l’Académie de Normandie pour le projet pédagogique de l’école maternelle Dolto

DCM 2024-27- Subvention exceptionnelle pour l’association Le Neubourg Images

Conseil Municipal du 22.01.2024 – Liste des délibérations

 

DCM 2024-01- Budget communal -délibération autorisant le maire à engager, liquider et mandater les dépenses d’investissement (dans la limite du quart des crédits ouverts au budget de l’exercice précédent)

DCM 2024-02- Décision modificative n° 1 du budget assainissement

DCM 2024-03- Tarifs du voyage des seniors 2024

DCM 2024-04- Communauté de Communes du Pays du Neubourg : actualisation des statuts

DCM 2024-05- Création d’un poste d’adjoint technique 30h/35e

DCM 2024-06- Convention pour l’instruction des autorisations d’urbanisme

DCM 2024-07- Déclassement et désaffectation de l’ancienne caserne des pompiers

DCM 2024-08- Vente de la parcelle AS 93 Cts Vauquelin

DCM 2024-09- Convention de dépotage avec l’entreprise RG Vidange

DCM 2024-10- Convention de servitude de passage du réseau d’assainissement

DCM 2024-11- Marché délégation de service public de l’assainissement collectif : Avenant n°1

DCM 2024-12- Rétrocession de voirie du lotissement « Le parc de la voie verte »

DCM 2024-13- Réfection de la piste du vélodrome

DCM 2024-14- Tarifs pour le spectacle « Bonheur en camping-car »

DCM 2024-15- Demande de subvention pour le Paris Alsace Crédit Mutuel (NAC)

DCM 2024-16- Demande de subvention 4L Trophy

Conseil Municipal du 18.12.2023 – Liste des délibérations

 

DCM 2023-090- Modification des statuts du SITS

DCM 2023-091- Tarif des entrées au cinéma « Le Viking » 2024

DCM 2023-092- Tarifs du spectacle « Au bout du quai »

DCM 2023-093- Convention de servitudes ENEDIS

DCM 2023-094- Décision modificative n°4 du budget communal

DCM 2023-095- Prime de pouvoir d’achat exceptionnelle forfaitaire

DCM 2023-096- Fixation de la valeur unitaire du Ticket Restaurant

 

Conseil Municipal du 20.11.2023 – Liste des délibérations

 

DCM 2023-081- Convention définissant les règles applicables aux réservations de logements sociaux relevant du contingent réservé par la ville du Neubourg sur le patrimoine de Logement Familial de l’Eure

DCM 2023-082- Convention définissant les règles applicables aux réservations de logements sociaux relevant du contingent réservé par la ville du Neubourg sur le patrimoine de SILOGE

DCM 2023-083- Convention définissant les règles applicables aux réservations de logements sociaux relevant du contingent réservé par la ville du Neubourg sur le patrimoine de Logéo Seine

DCM 2023-084- Modification de la mise à disposition du foncier pour la nouvelle gendarmerie

DCM 2023-085- Modification de la cession à la Linière du Ressault

DCM 2023-086- SILOGE : Agrément à l’aliénation du pavillon AD 259

DCM 2023-087- Dissolution de l’association de gymnastique et reversement du reliquat sur le budget communal au profit des projets pédagogiques des écoles communales

DCM 2023-088- Renouvellement du Contrat Territorial Enfance Jeunesse

DCM 2023-089- Protection sociale complémentaire du personnel territorial – Adhésion au contrat groupe MNT

Conseil Municipal du 16.10.2023 – Liste des délibérations

 

DCM 2023-072- Convention définissant les règles applicables aux réservations de logements sociaux relevant du contingent réservé par la ville du Neubourg sur le patrimoine de MonLogement27

DCM 2023-073- Convention de partenariat avec le Département de l’Eure pour la médiathèque

DCM 2023-074- Convention de mise à disposition à Enedis pour la distribution publique d’électricité

DCM 2023-075- Convention Tour de Normandie Féminin 2024

DCM 2023-076- Subvention exceptionnelle pour le Football Club du Pays du Neubourg

DCM 2023-077- Subvention pour l’école Jean Moulin

DCM 2023-078- Adhésion et approbation des statuts du syndicat mixte ouvert Eure Normandie Numérique

DCM 2023-079- Tableau des effectifs au 1er novembre 2023

DCM 2023-080- Ouvertures dominicales 2024

Conseil Municipal du 18.09.2023 – Liste des délibérations

 

DCM 2023-060- Approbation du rapport sur le prix et la qualité du service public d’assainissement collectif 2022

DCM 2023-061- Projet avec le centre photographique Rouen Normandie

DCM 2023-062- Tarifs du spectacle jeune public « Merlot » et du théâtre « le grand air de Figaro »

DCM 2023-063- Approbation de la mise en compatibilité du plan local d’urbanisme avec la déclaration de projet d’extension de la Linière du Ressault

DCM 2023-064- Approbation de la modification du Plan Local d’Urbanisme

DCM 2023-065- Cession par la commune du NEUBOURG d’un terrain pour l’extension de la linière Ressault

DCM 2023-066- SILOGE : Agrément à l’aliénation du pavillon cadastré AD 161

DCM 2023-067- Demande de subvention exceptionnelle pour UVN

DCM 2023-068- Demande de subvention annuelle pour Neubourg Escalade Club

DCM 2023-069- Décision modificative n° 3 du budget communal

DCM 2023-070- Création d’un poste de technicien principal 2e classe

DCM 2023-071- Désignation d’un référent déontologue pour les élus

Conseil Municipal du 10.07.2023 – Liste des délibérations

 

DCM 2023-054- Cession à Logéo Seine de la parcelle AM 502, ancienne caserne des pompiers

DCM 2023-055- Désaffectation et déclassement du domaine public communal de l’accès de la résidence Turmel

DCM 2023-056- Convention de mise à disposition des équipements sportifs pour les deux collèges

DCM 2023-057- Demande de subvention pour le projet pédagogique du lycée agricole 2023

DCM 2023-058- Admission en non-valeur pour les impayés de cantine et de garderie

DCM 2023-059- Décision modificative n° 2 du budget communal

 

Conseil Municipal du 19.06.2023 – Liste des délibérations

 

DCM 2023-046- Validation de l’Avant-projet définitif du château (Déclaration d’Autorisation de Travaux) et du plan de financement

DCM 2023-047- Délibération donnant un accord de principe sur la mise à disposition du foncier à la Communauté de Communes du Pays du Neubourg pour la construction d’une nouvelle gendarmerie

DCM 2023-048- Tarifs du spectacle ONE MAN SHOW d’Antoine DULERY

DCM 2023-049- Demande de subvention de l’association de Judo

DCM 2023-050- Convention de transfert de maîtrise d’ouvrage pour l’aménagement des accès de l’hôpital

DCM 2023-051- Demande de subvention en faveur des sinistrés du séisme en Turquie et en Syrie

DCM 2023-052- Demande de subvention de l’association pour le Bien-Hêtre d’une allée

DCM 2023-053- Approbation de l’accord local relatif à la mise en œuvre du télétravail

 

Conseil Municipal du 22.05.2023 – Liste des délibérations

 

DCM 2023-039- Subvention à l’école Dolto pour le projet pédagogique

DCM 2023-040- Approbation du règlement intérieur pour la restauration scolaire et le périscolaire

DCM 2023-041- Convention d’Inspection Hygiène et Sécurité du Personnel

DCM 2023-042- Création de postes

DCM 2023-043- Indemnité forfaitaire de déplacement au titre des fonctions itinérantes

DCM 2023-044- Voyage des seniors 2023

 

Conseil Municipal du 24.04.2023 – Liste des délibérations

 

DCM_2023-034– Subventions complémentaires

DCM_2023-035– Décision Modificative N°1 budget principal

DCM_2023-036– Convention de fonds de concours aménagement accessibilité hôpital

DCM_2023-037– Voyage des seniors_tarif sans le transport

DCM_2023-038– Remboursement de la visite du permis PL

 

Conseil Municipal du 27.02.2023 – Liste des délibérations

 

DCM 2023-017- Approbation du Compte de gestion du budget principal – Exercice 2022

DCM 2023-018– Approbation du Compte administratif du budget principal – Exercice 2022

DCM 2023-019– Affectation du résultat comptable du budget principal – Exercice 2022

DCM 2023-020– Vote du budget primitif du budget principal – Exercice 2023

DCM 2023-021– Vote des taux d’imposition des taxes directes locales pour 2023

Annexe DCM 2023_021_1259 – Vote des taux d’imposition des taxes directes locales pour 2023

DCM 2023-022– Approbation du Compte de gestion – Budget Assainissement – Exercice 2022

DCM 2023-023– Approbation du Compte administratif – Budget Assainissement – Exercice 2022

DCM 2023-024– Affectation du résultat comptable Municipal – Budget Assainissement – Exercice 2022

DCM 2023-025– Vote du budget primitif Municipal – Budget Assainissement – Exercice 2023

DCM 2023-026– Approbation du Compte de gestion – Budget Lotissement de la Gare – Exercice 2022

DCM 2023-027– Approbation du Compte administratif – Budget Lotissement de la Gare – Exercice 2022

DCM 2023-028– Vote du budget primitif – Budget Lotissement de la Gare – Exercice 2023

DCM 2023-029– Vote des subventions – associations – 2023

Annexe DCM 2023-029- Vote des subventions – associations – 2023

DCM 2023-030– Don aux Restos du Cœur

DCM 2023-031– Voyage des Seniors du 2 au 9 sept 2023-Tarifs

DCM 2023-032– Délégation du droit de priorité à la Communauté de Communes du Pays du Neubourg,

DCM 2023-033– Convention d’adhésion à la mission Conseil et Assistance chômage du CDG 27

 

Conseil Municipal du 23.01.2023 – Liste des délibérations

 

DCM 2023-001- Budget communal

DCM 2023-002- Contrat de location longue durée de véhicule et contrat de régie publicitaire sur véhicule loué

DCM 2023-003- Convention d’intervention de la police municipale aux écoles élémentaires

 

Conseil Municipal du 19.12.2022 – Liste des délibérations

 

DCM 2022-100- Emprunt pour les travaux de réhabilitation du réseau d’assainissement

DCM 2022-101- Décision modificative n° 1 du budget Assainissement

DCM 2022-102- Décision modificative n° 3 du budget communal

DCM 2022-103- Participation au financement de l’assainissement collectif au 1/01/2023

DCM 2022-104- Redevance d’assainissement au 1er/01/2023

DCM 2022-105- Convention avec le CAUE 27 pour accompagner la commune dans son projet de requalification des espaces publics du centre-ville

DCM 2022-106- Lancement d’une consultation pour la maîtrise d’œuvre de l’église

DCM 2022-107- Demande de subvention à la DRAC pour les travaux de mise en sécurité de l’église

DCM 2022-108- Convention de mise en œuvre de mesures visant à réduire les emballages abandonnés sur la voie publique avec le restaurant McDonald’s

DCM 2022-109- Demande de subvention auprès du Département pour le festival du cinéma d’animation

DCM 2022-110- Convention de partenariat avec Tangram

DCM 2022-111- Tarifs de la pièce de théâtre programmée en mars 2023 « L’amour sur un plateau »

Conseil Municipal du 21.11.2022 – Liste des délibérations

 

DCM 2022-095- Désignation d’un délégué au CA du lycée G. Martin

DCM 2022-096- Déclaration de projet emportant mise en compatibilité du plan local d’urbanisme

DCM 2022-097- Travaux de voirie rue Bioche – Fonds de concours de la Communauté de Communes du Pays du Neubourg

DCM 2022-098- Convention de restitution des biens meubles et immeubles mis à disposition du SDIS

DCM 2022-099- Contrat Culture Territoire Enfance Jeunesse

 

Conseil Municipal du 24.10.2022 – Liste des délibérations

 

DCM 2022-080- Motion – Reversement d’une partie de la taxe d’aménagement communale

DCM 2022-081- Convention Petites Villes de Demain/Opérations de Revitalisation de Territoire (PVD-ORT)

Annexe DCM 2022-081 Convention Petites Ville de Demain

DCM 2022-082- Révision du dispositif Proxity

DCM 2022-083- Ouvertures dominicales 2023

DCM 2022-084- Subvention Association Triathlon Pays du Neubourg

DCM 2022-085- Subvention Association du marché

DCM 2022-086- Décision Modificative n° 2 du budget communal

DCM 2022-087- Extension de l’expérimentation du Compte Financier Unique (CFU) aux budgets annexes

DCM 2022-088- Délibération portant fixation du taux de promotion

DCM 2022-089- Création de postes à temps complet

DCM 2022-090- Agrément de la cession par la SILOGE de la parcelle AR n° 188

DCM 2022-091- Convention de délégation de maîtrise d’ouvrage pour les deux radars sur la RD 39

DCM 2022-092- Correspondant Défense Incendie

DCM 2022-093- Adoption du rapport sur le prix et la qualité du service public d’assainissement collectif (RPQS 2021)

DCM 2022-094- Demande de subvention au FEDER pour l’aménagement de l’allée du Champ de Bataille

 

Conseil Municipal du 12.09.2022 – Liste des délibérations

 

DCM 2022-069- Délibération procédant à l’élection d’une nouvelle adjointe

DCM 2022-070- Mise à jour du règlement intérieur du conseil municipal

DCM 2022-071- Résiliation de la vente de terrain Zac de la Gare

DCM 2022-072- Décision modificative n° 1 du budget du lotissement de la Gare

DCM 2022-073- Redevance pour l’occupation du champ de foire

DCM 2022-074- Subventions communales La Grande Echelle 315 €

DCM 2022-074- Subventions communales La Compagnie Asphalte 5000 €

DCM 2022-075- Décision modificative n° 1 du budget communal

DCM 2022-076- Tableau des effectifs au 1er septembre 2022

DCM 2022-077- Délibération fixant les autorisations d’absence au titre d’évènements familiaux accordées aux agents de la collectivité

DCM 2022-078- MonLogement27 : modification du capital social, modification des statuts, autorisation du représentant de la collectivité à participer au vote de l’assemblée générale extraordinaire de la société.

DCM 2022-079- Participation de la Commune au Réseau d’Aide Spécialisée des Enfants en Difficulté (RASED)