Rechercher :
7°C
Vent 40km/h
Menu
Accueil
Votre
ville
Actualités
En chiffres
Agenda
Grands évènements
Découvrez notre territoire
Environnement
Économie
Vie associative
Inscription à l’annuaire des associations
Annuaire des associations
Culture et Patrimoine
Sport
Sport scolaire
Seniors
Commerce / Economie
Solidarité / Humanitaire / Social
Transports
Environnement / Ruralité / Nature
Enfance / Jeunesse
Divers
Anciens combattants
Plan de la ville
Communauté de Communes du Pays du Neubourg
Votre
mairie
Vie municipale
Les commissions
Les Procès-Verbaux
Les délibérations
Les services municipaux
Budget Municipal
Conseil Municipal des Jeunes
Nouveaux habitants
Marchés Publics
Avis d’attribution
Nos marchés publics
Avis de consultation
Les publications
Agenda Municipal
Ça bouge au Neubourg ! notre guide des manifestations
Calendrier municipal
Annuaire des associations
Lettre d’information municipale
Plan du Neubourg
Vivre Ensemble
Plan d’accès
Offres d’emploi
Affichage légal (arrêtés, décisions, …)
Vos
démarches
État civil
Naissance
Mariage
Pacs
Parrainage civil
Livret de famille
Décès/Cimetière
Carte d’identité et passeport
Certification numérique
Autres formalités
Carte grise & permis de conduire
Attestation d’accueil
Titre de séjour
Recensement militaire
Autorisation sortie du territoire
Certificat de nationalité française
Certificat de vie
Urbanisme
Élections
Logements
Opération Programmée d’Amélioration de l’Habitat (OPAH)
Logements sociaux
Logements pour les jeunes de 16 à 30 ans
Location de salles
Police municipale
Demande d’occupation du domaine public
Infos pratiques
Objets trouvés / perdus
Opération tranquillité vacances
Débit de boissons
Stationnements
Chiens dangereux et chats errants
Commerçants et entreprises
Déchets et assainissement
Assainissement collectif des eaux usées
E-RDV
Éducation,
Solidarité
&
Santé
Écoles & inscriptions
Les établissements scolaires
Les inscriptions en école maternelle
Les inscriptions en écoles élémentaires
Médecine scolaire
Cantine & garderie
Transports scolaires
CCAS
Centre Médico-Social
Croix rouge
DAME OUEST
CLIC OUEST
Enfance & jeunesse
Crèche / Halte Garderie
Protection Maternelle Infantile
Relais Assistances Maternelles
Centre de loisirs
Pôle Animation Jeunesse
Retraite
Séniors
Aide à domicile
Centre Hospitalier du Neubourg
Emploi
Agences intérim
Contact service
Mission locale du Pays d’Evreux
Cercle d’échanges de l’Eure
Pôle emploi
Santé
Sports
&
Loisirs
Infrastructures
Complexe du Haut – Phare
Piscine intercommunale du Haut – Phare
Complexe sportif de l’hippodrome
Stade Marcel Guillot
Gymnase André Clousier
Golf du Champ de Bataille
Activités en plein Air
La voie verte
Parcours de santé et de découverte
Course d’orientation
Aire de pique-nique
Espace de Fitness Bodyboomers
City stade et aires de jeux
Les associations
Culture
&
Patrimoine
Billetterie en ligne
Vieux Château du Neubourg
Histoire
Travaux en cours
Histoire & Patrimoine
Au fil du temps
Les lieux de mémoire
Les places et ses marchés
Les écoles de l’époque
Les statues
L’agriculture
Monuments
Château du Champ de Bataille : proche du Neubourg
Édifices religieux
Patrimoine naturel
L’ALLÉE DU CHAMP DE BATAILLE
Travaux de replantation de l’Allée du Champ de Bataille – 1ère phase
Replantation de l’allée du Champ de Bataille : 2ème phase
Musées
Musée d’Ecorché d’Anatomie
Musée des Charrons et Forgerons
Cinéma
Histoire & informations pratiques
Films à l’affiche
Évènements culturels
Médiathèque
Office de Tourisme du Pays du Neubourg
Les associations
Contact
Mentions légales
Accessibilité
Plan du site
Facebook
Instagram
Accueil
»
Votre mairie
»
Les publications
» Procès-Verbal Conseil Municipal du 16.10.2023
A+
A
A-
Procès-Verbal Conseil Municipal du 16.10.2023
Retour
Procès-Verbal Conseil Municipal du 18.09.2023
Conseil Municipal du 20.11.2023 – Liste des délibérations
Contacts mairie
Affichage légal (arrêtés, décisions, …)
Carte interactive
Marchés publics
Séances du conseil municipal
Menus scolaires
Publications
Annuaire des associations
Police municipale
Paiement en ligne
Cantine & Garderie
Billetterie
E-rdv
Prendre rendez-vous pour les pièces d’identité (dépôt et remise)
Démarches en ligne
Vos démarches en 1 clic
↑
7°C
7°C
